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L’édition du site www.wizartcréative.fr est assurée par Amandine ESNARD, dont les coordonnées sont les suivantes :
CREATEUR: Esnard Amandine
SIEGE SOCIAL: 3 rue du Bel Air 89330 Saint Julien du Sault
ACTIVITE: Fabrication d'objets en résine epoxy
SIRET : 941 658 098 00012
TVA non applicable
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Les prix sont fixés grâce à un catalogue de produits. Vous trouverez des prix sous chaque article, ils sont indiqués en EURO € toutes taxes comprises, hors frais de livraison.
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Les livraisons sont effectuées par La poste ou Mondial relay.
En effet, vous avez la possibilité de choisir la livraison via La Poste Colissimo/ lettre verte selon le poids des articles commandés, ou bien, la livraison dans un point relais (via Mondial relay).
Les frais de livraison sont à vos charges et dépendent du poids de votre colis et du pays de la destination.
Les produits seront expédiés dans les 48h-72h jours, ouvrables. Les délais de livraison sont à titres indicatifs, de 4 à 6 jours pour la livraison par La Poste, 5 à 7 jours par Mondial relay.
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Si votre colis arrive en retard du fait des services postaux, www.wizartcréative.fr décline toute responsabilité.
Si le numéro de suivi indique que le colis à bel et bien été livré ou déposé au point de relais choisis, aucun remboursement ou échange pourra alors être fait.
- Frais de douane :
Une commande effectuée sur le site de Wiz’Art Créative en dehors de la France pourra être soumise à des taxes, ces taxes seront à vos charges. En commandant, vous prenez conscience des taxes que votre commande pourrait engendrée.
- Droit de rétractation du consommateur :
Conformément à la législation en vigueur en matière de vente à distance, le client dispose d'un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour, conformément aux dispositions des articles L 121 et suivants du Code de la consommation.
Lorsque le délai de quatorze jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
La décision de rétractation devra être notifiée à contact@wizartcreative.fr aux coordonnées indiquées dans les mentions légales des présentes conditions générales au moyen d’une déclaration dénuée d’ambigüité, avec le motif du retour.
Cependant certains produits vendus par www.wizartcreative.fr sont très fragiles et cassables. Si un client souhaite retourner les articles il faudra les emballés comme dans la première livraison (papiers bulles, cartons, et autres papiers pouvant protéger les colis). Si le colis retourné est mal emballé ou non protégé, et donc que les créations sont cassées, le retour sera à votre charge et aucun remboursement ne sera effectué. Les produits devront être intacts. Ainsi vous devrez m'indiquer le numéro de suivi de votre retour en preuve d'expédition.
Les frais de retour sont à la charge du client.
Les produits devront être retournés à l'adresse suivante :
WIZ’ART CREATIVE – Esnard Amandine
3 rue du Bel Air 89330 Saint Julien du Sault
FRANCE
Lorsque le droit de rétractation est exercé, le professionnel est tenu de rembourser le client de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Le cas échéant, le professionnel peut différer le remboursement jusqu'à récupération des Produits ou jusqu'à ce que le client ait fourni une preuve de l'expédition des Produits, au plus tôt des deux évènements. Au-delà, la somme due est, de plein droit, productive d'intérêts au taux légal en vigueur, tel que précisé à l’article L. 121-21-4 du Code de la consommation.
Le cas échéant, le professionnel effectue le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du Client pour l’utilisation d’un autre moyen de paiement et dans la mesure où le remboursement n'occasionne pas de frais pour le client.
Cependant, le professionnel n'est pas tenu de rembourser les frais supplémentaires si le client a expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé.
13. Exclusions du droit de rétractation :
Le droit de rétractation ne s’applique pas, notamment, aux contrats :
- de fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du client et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
- de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés ;
- de fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
- de fourniture de biens qui ont été descellés par le client après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé ;
- de fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles ;
- de fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du client et renoncement exprès à son droit de rétractation.
De même, le droit de rétractation n’est pas applicable aux contrats exécutés intégralement par les deux parties à la demande expresse du client avant que ce dernier n'exerce son droit de rétractation.
Lors de la validation de la commande d’une Prestation, le renoncement du client au droit de rétractation sera manifesté par le fait de cocher la case correspondant à la phrase suivante : « Je renonce expressément à mon droit de rétractation de 14 jours pour les prestations dont je bénéficierais avant l'écoulement de ce délai ». Le client recevra alors une confirmation par email de son renoncement au droit de rétractation.
Le client qui a exercé son droit de rétractation d'un contrat de prestation de services dont l'exécution a commencé, à sa demande expresse, avant la fin du délai de rétractation verse au professionnel un montant correspondant au service fourni jusqu'à la communication de sa décision de se rétracter, ce montant étant proportionnel au prix total de la prestation convenu dans le contrat.
- Remboursement :
Il se peut que des créations vendues sur le site www.wizartcreative.fr, présentent un ou plusieurs défauts, car c'est du fait mains. Les défauts seront mentionnés en description du produit et/ou pris en photos, s'il est nécessaire et dérangeant. Dans ce cas, aucun article sera remboursé. Idem pour les articles en soldes. Les produits soldés sur le site www.wizartcreative.fr sont des articles ayant des défauts. Nous n’acceptons donc aucune demande de remboursement pour un article soldés ayant un défaut.
- Résolution du contrat sur l’initiative du Client :
Le client consommateur peut dénoncer le contrat par lettre recommandée avec demande d'avis de réception en cas de dépassement de la date de livraison du bien excédant sept jours. Le client sera alors remboursé des sommes engagées par lui lors de la commande.
La présente clause n'a pas vocation à s'appliquer si le retard de livraison est dû à un cas de force majeure. En pareil cas, le Client s'engage à ne pas exercer de poursuites à l'encontre de Wiz’Art Créative et de sa gérante Madame ESNARD Amandine et renonce à se prévaloir de la résolution de la vente prévue au présent article.
- Garanties:
Les produits présents sur le site www.wizartcreative.fr sont susceptibles de cassés lors de la livraison. Si vos produits arrivent endommagés, il faudra que vous formuliez auprès des services postaux toutes anomalies concernant la livraison.
Il appartient au client de vérifier le bon état des Produits au moment de la livraison. Cette vérification doit notamment porter sur la qualité, les quantités et les références des produits ainsi que leur conformité à la commande. Aucune réclamation ne sera prise en compte après un délai de deux jours à compter de la livraison. En tout état de cause, toute réclamation concernant les colis livrés ne sera prise en compte que si le client ayant la qualité de commerçant a émis des réserves auprès du transporteur conformément aux articles L. 133-3 et suivants du Code de commerce.
Il faudra également que vous le notifiez à l'adresse suivante : contact@wizartcreative.fr et cela dans le 2 jours qui suivent la réception du colis. Suite aux échanges avec les services postaux, nous ferons alors un remboursement du prix de l'article endommagé, et/ou des frais de livraisons si le client n'a acheté qu'un article.
- RESPONSABILITE DE WWW.WIZARTCREATIVE.FR
17.1. Nature des obligations de www.wizartcreative.fr
www.wizartcreative.fr s'engage à apporter le soin et la diligence nécessaire à la fourniture de Produits et/ou de Prestations de qualité conforme aux spécifications des présentes Conditions générales et, le cas échéant, du Devis.
17.2. Force majeure - Faute du Client
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17.2.1. Force majeure
Au sens des présentes conditions générales, sera considéré comme un cas de force majeure opposable au client tout empêchement, limitation ou dérangement du Service du fait d'incendie, d'épidémie, d'explosion, de tremblement de terre, de fluctuations de la bande passante, de manquement imputable au fournisseur d'accès, de défaillance des réseaux de transmission, d'effondrement des installations, d'utilisation illicite ou frauduleuse des mots de passe, codes ou références fournis au client, de piratage informatique, d'une faille de sécurité imputable à l'hébergeur du Site ou aux développeurs, d'inondation, de panne d'électricité, de guerre, d'embargo, de loi, d'injonction, de demande ou d'exigence de tout gouvernement, de réquisition, de grève, de boycott, ou autres circonstances hors du contrôle raisonnable de www.wizartcreative.fr. Dans de telles circonstances, www.wizartcreative.fr sera dispensé de l'exécution de ses obligations dans la limite de cet empêchement, de cette limitation ou de ce dérangement.
17.2.2. Faute du Client
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